On peut distinguer deux typologies de contrats  Prévoyance en matière de paiement des indemnités journalières :

  • les contrats à prestations forfaitaires
  • les contrats à prestations indemnitaires

Définitions :

Prestations forfaitaires : Le montant de la prestation versée, en cas de sinistre, est celui indiqué dans le certificat d’adhésion.
Le revenu d’activité au moment de l’arrêt de travail, les prestations versées par le régime obligatoire et/ou facultatif ne sont pas pris en compte dans le calcul de l’indemnité à verser en cas d’arrêt de travail.

Prestations indemnitaires : sont pris en compte dans le calcul de l’indemnité journalière à verser en cas de sinistre :
- le montant des prestations versé par le régime obligatoire du TNS
- les montants des prestations versés par d’autres organismes complémentaires,
- les revenus déclarés l’année précédant le sinistre et/ou moyenne des revenus des 3 dernières années.
Ces montants seront déduits du montant de l’indemnité journalière souscrite, figurant au certificat d’adhésion.

Que dit le contrat GENERALI

« > 15.1 Indemnités journalières en cas d’incapacité temporaire totale (ITT)
En cas d'incapacité temporaire totale de travail de l’Assuré, l'assureur verse les indemnités journalières définies au certificat d'adhésion après expiration du (ou des) délai(s) de franchise également défini(s) au certificat d'adhésion ».

Il n’est pas fait mention d’une quelconque réduction des prestations versées par les régimes obligatoires et/ou facultatifs.

Conclusion :

Le contrat GENERALI, ATOLL PREVOYANCE, est l'un des rares contrats du marché à proposer des prestations forfaitaires en matière d'Indemnités Journalières. Vous êtes ainsi certain de montant que vous percevrez en cas d'arrêt de travail.