Elle s'envisage dans deux cas distincts répondants à des situations particulières :

 

  1. Couvrir le risque de la perte d'un collaborateur clé
  2. Préserver l'entreprise en cas de disparition d'un associé

La résolution de chacune de ces problématiques se fait par la souscription d'un contrat d'assurance particulier.Les cotisations sont déductibles, ce qui est un avantage non-négligeable, vous retrouverez la définition du régime fiscal, du régime social et la méthode de comptabilisation des prestations versées ici. Attention, ces contrats ne relèvent pas de la fiscalité Madelin.

 

 

1. Vous vous souciez de l'avenir de votre société en cas de perte d'un collaborateur occupant une fonction majeure 

 

novita entreprise

Dirigeant, gérant majoritaire ou collaborateur incontournable pour son savoir-faire, sa proximité avec vos clients, l’Homme-clé a une fonction majeure dans votre organisation. Toute défaillance de sa part peut entraîner des conséquences lourdes pour votre structure (ralentissement d’activité, disfonctionnement, ...) 

Le contrat d'assurance NOVITA HOMME CLE de GENERALI VIE constitue la solution pour couvrir les conséquences liées à la perte de votre "homme clé" :

En cas de décès de l’Homme-clé, Generali vous assure le versement d’un capital prédéfini au bénéfice de votre société, quelle qu’en soit la cause. Vous fixez le montant du capital en fonction de la taille de votre entité. 

Pour prévenir l’indisponibilité de votre homme-clé suite à un accident, vous avez le choix entre ces différentes garanties :

• la Perte Totale et Irréversible d’Autonomie ;

• l’Invalidité permanente d’un degré supérieur ou égal à 66% ;

• la Perte Totale et Irréversible d’Autonomie accidentelle. 

 

 

2. Vous souhaitez préserver la stabilité de votre entreprise en cas de disparition d'un de vos associés

 

Avec la garantie d'assurance NOVITA ASSOCIES, vous avez les moyens de racheter les parts de votre associé disparu (gérant majoritaire ou non) sans toucher à votre propre patrimoine. La dispersion du capital est évitée et la pérennité de l’entreprise assurée.

Pour les héritiers, la gestion de la succession est facilitée : ils peuvent percevoir la valeur des parts et régler les droits de mutation en toute facilité. 

En cas de décès de l’un de vos associés, quelle qu’en soit la cause, Generali vous assure le versement d’un capital prédéfini au bénéfice des associés survivants.

Avec notre conseil, vous pouvez :

• souscrire pour chacun des associés un contrat Novità au bénéfice des partenaires restant,

• déterminer le capital assuré sur la tête de chacun d’entre eux, par en présence d'un gérant majoritaire

• désigner les autres associés comme bénéficiaires, proportionnellement au taux de détention de parts. 

Pour prévenir l’indisponibilité temporaire ou définitive de l’un de vos associés,

complétez chaque contrat (souscrit par associé) avec les garanties suivantes :

• Perte Totale et Irréversible d’Autonomie ;

• Invalidité permanente d’un degré supérieur ou égal à 66% ;

• Perte Totale et Irréversible d’Autonomie accidentelle. 

Nos équipes basées à Rouen sont à votre écoute.

    


Pour en savoir plus, retrouver l'information rédigée par notre cellule de veille basée à Rouen :

FAQ Homme-clé et associés